1. Informations générales

Site web (ci-après « le site ») :
procube.fr

Éditeur (ci-après « l’éditeur ») :
ProCube SAS, 
Siège social : 43210 Bas en basset
RCS [Ville] : [Numéro RCS]
Email : contact@procube.fr

Hébergement :

Le site est hébergé par :
IONOS SARL
Adresse : 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREQUEMINES

 


2. Accès au site

L’utilisation de ce site est réservée à un usage personnel et non commercial. Vous vous engagez à ne pas exploiter le contenu ou les informations à des fins publicitaires, politiques ou commerciales, ni à envoyer de communications non sollicitées.


3. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, logiciels) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Ces contenus sont la propriété exclusive de ProCube ou de ses partenaires. Toute reproduction, modification, diffusion ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.


4. Gestion et maintenance

ProCube se réserve le droit de :

  • Modifier, suspendre ou limiter l’accès au site ou à certaines parties du site ;

  • Supprimer toute information perturbant le fonctionnement du site ou contraire à la loi ;


5. Responsabilité

L’éditeur ne peut être tenu responsable des interruptions, dysfonctionnements ou erreurs techniques pouvant survenir sur le site.
L’utilisateur est responsable du matériel utilisé pour accéder au site ainsi que de la protection de ses données.
ProCube ne pourra être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes de l’usage du site ou de ses contenus.


6. Liens externes

Les liens menant à des sites tiers sont fournis à titre informatif. ProCube n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité sur leur contenu.
Les utilisateurs peuvent créer des liens vers ce site, sous réserve de retirer le lien sur demande de ProCube.


7. Photographies et produits

Les images et descriptions de produits présentés sur le site sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas de valeur contractuelle et ne constituent pas un engagement légal sur les caractéristiques des produits.


8. Loi applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de ProCube, sauf disposition légale contraire.


9. Contact

Pour toute question relative aux produits ou au site :